Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAE SMB
SAE-SMB INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4469702
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
SAE SMB de SAE-SMB INDUSTRIES

Présentation de la marque SAE SMB

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par SAE-SMB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAE SMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est SAE-SMB INDUSTRIES domicilié(e) Route de Cliron - 08090 - HAM LES MOINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SAE SMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAE SMB arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

SAE-SMB INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : S SMB SOCIETE MECANIQUE DE BERNON


SAE-SMB INDUSTRIES - Route de Cliron - 08090 - HAM LES MOINES - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; produits métalliques, à savoir vis métalliques, écrous métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, boulons métalliques, chevilles métalliques, clous et liens métalliques ;

Véhicules, véhicules de transport routier, remorques, semi-remorques, essieux, suspension et trains roulants, moteurs pour véhicules, pièces détachées pour ces produits (à l'exception des phares) ;

Travaux de ferronerie, de chaudronnerie et de mécanosoudure. Traitement de matériaux à savoir traitement des métaux, découpage, façonnage, polissage par abrasion.